Affacturage et assurance crédit -

• Article 1 :Acceptation de banque

Item 1 : Formule portée par le tiré sur une lettre de change et valant de sa part engagement...


• Article 2 :Account

Item 2 : Compte


• Article 3 :Accout number

Item 3 : Numéro de compte


• Article 4 :Accréditation

Item 4 : Adhésion [d'exploitation], laissé-passé [assurances-credits,], code-confidentiel destiné au...


• Article 5 :Accréditif

Item 5 : Ecrit adressé par une banque à son correspondant pour accréditer une tierce personne à disposer d'une...


• Article 6 :Acheteur public

Item 6 : Organisme engageant la responsabilité de l'état


• Article 7 :Actif

Item 7 : Partie d'un bilan énumérant ce que l'on possède par opposition à ce que l' on doit


• Article 8 :Adhérent

Item 8 : Mot utilisé par certains factor pour désigner le signataire...


• Article 9 :Affacturage

Item 9 : L'affacturage est une technique de financement court terme pour les...


• Article 10 :Affacturage avec mandat de gestion

Item 10 : L'affacturage avec mandat de gestion correspond à de l'affacturage classique mais sans...


• Article 11 :Affacturage classique

Item 11 : Un contrat d'affacturage Classique...


• Article 12 :Affacturage confidentiel

Item 12 : L'

• Article 13 :Affacturage de balance

Item 13 : L'affacturage de balance est une technique d'affacturage qui permet le financement de...


• Article 14 :Affacturage délégué

Item 14 : L'affacturage délégué ou «affacturage semi confidentiel» ou «...


• Article 15 :Affacturage des achats

Item 15 : L'affacturage des achats ou reverse factoring ou affacturage inversé permet de financer les...


• Article 16 :Affacturage export

Item 16 : L'affacturage export est une technique de financement court terme [export.], permet de sécuriser vos...


• Article 17 :Affacturage forfaitaire

Item 17 : L'affacturage forfaitaire est une technique de...


• Article 18 :Affacturage géré

Item 18 : L'affacturage géré ou «maturity factoring» correspond à de...


• Article 19 :Affacturage import

Item 19 : L'affacturage import finance vos transactions...


• Article 20 :Affacturage informatique

Item 20 : L'affacturage informatique est une technique de financement court terme pour les entreprises qui...


• Article 21 :Affacturage non géré

Item 21 : L'affacturage non géré ou affacturage...


• Article 22 :Agency factoring

Item 22 : Affacturage qui offre le financement [financement,], sans gestion de factures...


• Article 23 :Agios

Item 23 : Terme désignant différentes sortes de rémunérations...


• Article 24 :Agrément

Item 24 : Agrément ou Agreement [correspond]: Accord [parfois], traité [plafond], convention [d'agrément.],...


• Article 25 :Agrément de garantie

Item 25 : On parle aussi de «couverture» [retenu], généralement...


• Article 26 :AMORTISSEMENT ANNUEL

Item 26 : Dépréciation cumulée des biens de l'entreprise [dépréciation], liée à leur vieillissement [l'entreprise,], et...


• Article 27 :APE-CODE APE

Item 27 : (code secteur ) code qui définie l'activité exercée à titre principal


• Article 28 :APPROBATION 

Item 28 : Montant accordé par l'assurance crédit


• Article 29 :ASSURANCE CREDIT

Item 29 : L'assurance crédit a pour objet de garantir l'assuré contre les risques de défaillance de son client par suite...


• Article 30 :AUDIT

Item 30 : Vérification comptable


• Article 31 :AUDITEURS

Item 31 : Vérificateurs comptables [comptables,],...


• Article 32 :AVAL

Item 32 : Engagement par lequel une tierce personne se porte garante du paiement d'un...


• Article 33 :AVANCE GARANTIE

Item 33 : Prêt d'argent couvert par des titres ou d'autres biens négociables


• Article 34 :AVENANT DE DECISION

Item 34 : Le courrier qui annonce la couverture à l'assuré


• Article 35 :AVIS DE PRINCIPE

Item 35 : Décisions test sur les clients antérieures à la souscription (assurance crédit)


• Article 36 :BALANCE

Item 36 : Solde d'un compte


• Article 37 :BALANCE DUE

Item 37 : Solde du


• Article 38 :BILLET A ORDRE

Item 38 : Titre par lequel une personne [lequel], le souscripteur [bénéficiaire], s'engage...


• Article 39 :BOURSE DES VALEURS

Item 39 : Stock exchange


• Article 40 :CAPITAL SOCIAL

Item 40 : Apports de fonds nature ou numéraire à disposition d'une société a sa création


• Article 41 :CASH FLOW

Item 41 : Dans un compte d'exploitation ou un bilan [compte], total du bénéfice net...


• Article 42 :CAUTION

Item 42 : Engagement pris par une personne physique ou morale de respecter une obligation souscrite par une autre...


• Article 43 :CERTIFICATION DE CHEQUE

Item 43 : Opération par laquelle la banque tirée s'oblige à bloquer la provision d'un chèque...


• Article 44 :CESSATION DE PAIEMENT

Item 44 : Constat d'une entreprise en rupture de paiement sur ses dettes [entreprise], ses...


• Article 45 :CESSION

Item 45 : Transmission


• Article 46 :CESSION DE FACTURE

Item 46 : En affacturage cette technique permet au factor d'etre propriétaire des factures...


• Article 47 :CHEQUE DE BANQUE

Item 47 : Chèque tiré par une banque sur elle même ou sur une autre banque


• Article 48 :CLAUSE

Item 48 : Avenant


• Article 49 :CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Item 49 : Disposition contractuelle [réserve], ayant pour objectif d'assurer au vendeur qui a consenti à l'acheteur un crédit...


• Article 50 :CLIENT

Item 50 : En matière de factoring [d'assurance,], ou d'assurance...


• Article 51 :Commission d'affacturage

Item 51 : La commission d'affacturage correspond aux frais de gestion du poste client (gestion...


• Article 52 :Commission de financement d'affacturage

Item 52 : La commission de financement d'affacturage ou commission d'anticipation d'affacturage correspond à...


• Article 53 :COMPENSATION

Item 53 : Permet a plusieurs entreprises qui se doivent mutuellement de l'argent [l'objet], de compenser entre elles...


• Article 54 :COMPTANT

Item 54 : Règlement immédiat à réception


• Article 55 :CONCENTRATION

Item 55 : Accumulation inhabituelle [anormalement], anormalement élevée de chiffre d'affaires sur un débiteur ou un...


• Article 56 :CONDITIONS PARTICULIERES

Item 56 : Comprend les conditions particulières et celles reprises dans les avenants de complément et/ou dans les avenants de...


• Article 57 :CONJOINT SOLIDAIRE

Item 57 : Notion de droit liant plusieurs personnes et...


• Article 58 :CONNAISSEMENT

Item 58 : Intégralité des documents de transport des...


• Article 59 :CONSIGNATION

Item 59 : Marchandises adressées à un agent en vue de leur vente pour le compt de...


• Article 60 :CONSIGNATION DE MARCHANDISE

Item 60 : Dépôt de la marchandise chez le client par le fournisseur...


• Article 61 :COURTAGE

Item 61 : Brokerage (courtier


• Article 62 :CREANCE

Item 62 : Paiement exigible à une échéance définie.


• Article 63 :CREANCE CLIENTS ET RATTACHES

Item 63 : Ventes facturées aux clients [comptes], mais...


• Article 64 :CREANCES CONTESTEES

Item 64 : Il y a litige commercial sur la créance.


• Article 65 :CREDIT ACHETEUR

Item 65 : Crédit consenti par une banque francaise à un importateur étranger pour lui permettre de régler au...


• Article 66 :CREDIT DE CAMPAGNE

Item 66 : Crédit accordé à une entreprise exercant une activité saisonnière pendant la période de...


• Article 67 :CREDIT DOCUMENTAIRE

Item 67 : Arrangement par lequel une banque (émettrice)...


• Article 68 :CREDIT REVOLVING

Item 68 : Procédure selon laquelle une ligne de crédit est...


• Article 69 :DAILLY-LOI DAILLY

Item 69 : (loi du 2 janvier 1981) a pour mission de faciliter le crédit aux entreprises La cession...


• Article 70 :DEBITEUR

Item 70 : C'est l'entreprise cliente qui doit de l'argent au...


• Article 71 :DECLARATION DE SINISTRE

Item 71 : Formulaire à remplir par l'assuré pour remettre en contentieux.


• Article 72 :DECOUVERT DE CAISSE

Item 72 : Autorisation de dépassement « encadrée...


• Article 73 :DELAIS D INDEMNISATION

Item 73 : Délai constitutif de sinistre...


• Article 74 :DELAIS DE CARENCE

Item 74 : Delai pris par la compagnie d'assurance pour verser l'indemnité.


• Article 75 :DELEGATION DE BENEFICE

Item 75 : Le banquier peut demander à benéficier de l'indemnité ;il est associé au contrat par...


• Article 76 :DEPASSEMENT DE GARANTIE

Item 76 : On se trouve en situation de dépassement de garantie quand l'entreprise qui vend dépasse les agréments accordés par...


• Article 77 :DEPOT DE GARANTIE

Item 77 : Versement d'espèces effectué à titre de marge ou de...


• Article 78 :DETTES FISCALES ET SOCIALES

Item 78 : Sommes restant à verser au personnel [restant], à l'URSAFF et au fisc [personnel,], au...


• Article 79 :DISPONNIBILITES

Item 79 : Ou « trésorerie active » [disponibles]....


• Article 80 :DIVIDENDE

Item 80 : Quote-part des bénéfices distribués aux actionnaires


• Article 81 :DOMICILIATION

Item 81 : indication sur un effet de commerce du lieu de paiement (généralement une banque) autre que le domicile du tiré


• Article 82 :DUCROIRE (escompte) OU ESCOMPTE A FORFAIT

Item 82 : Procédure d'escompte dans laquelle la banque escompteuse renonce à l'avance à exercer ses recours...


• Article 83 :DUE CLIENT

Item 83 : Somme détenue par le factor pour compte du vendeur


• Article 84 :ECHEANCE

Item 84 : Date à laquelle un débiteur doit exécuter son obligation


• Article 85 :ECHU

Item 85 : Echu signifie arriver à...


• Article 86 :ECRITURE COMPTABLE

Item 86 : Terme désignant tout débit ou crédit enregistré dans un compte


• Article 87 :ENCOURS

Item 87 : Montant global ( a l'instant T) des crédits en cours [fonction], en fonction des échéances sur des clients ou sur...


• Article 88 :ENDOS

Item 88 : Signature et/ou autre mention généralement apposée au dos d'un titre négociable...


• Article 89 :EONIA

Item 89 : EONIA (Euro OverNight Index Average) [dépôts/prêts],...


• Article 90 :ESCOMPTE

Item 90 : Opération de crédit par laquelle une banque met immédiatement à la disposition d'un client le montant...


• Article 91 :EURIBOR

Item 91 : L'Euribor est [marché], avec l'EONIA [l'euribor], l'un des deux principaux taux de...


• Article 92 :FACILITE DE CAISSE

Item 92 : Pour une période donnée [acceptation], acceptation de découvert par la banque


• Article 93 :FACTORING WITH RECOURSE

Item 93 : Affacturage sans assurance-crédit


• Article 94 :FONDS DE GARANTIE

Item 94 : Réserve constituée par prélèvements au compte courant


• Article 95 :FORCE MAJEURE

Item 95 : Evénement imprévisible et insurmontable...


• Article 96 :FORFAITING

Item 96 : Le FORFAITING est une technique de financement des exportations apparue...


• Article 97 :FRANCHISE ANNUELLE GLOBALE

Item 97 : Montant cumulé de sinistre en-dessous duquel la compagnie n'indemnise pas...


• Article 98 :FRANCHISE INDIVIDUELLE

Item 98 : Somme retirée de toute indemnité.


• Article 99 :IMMOBILISATION CORPORELLES

Item 99 : Investissement matériels [l'entreprise]. Permettent à...


• Article 100 :IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Item 100 : Investissements immatériels [commerce).]. Certains s'amortissent (ex :brevets..),d'autres non (ex...